Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 mai 2026

Le présent site, accessible à l'adresse marginalia.pro, ainsi que les applications de bureau et mobiles Marginalia qui en dépendent, sont édités dans les conditions ci-dessous.

1. Éditeur du site

Jacques Bartoli, Entrepreneur Individuel (auto-entrepreneur)
Immatriculé au Répertoire SIRENE de l'INSEE
SIRET : [SIRET à compléter]
Siège social : [Adresse du siège], France
Email : hello@marginalia.pro

TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base).

2. Directeur de la publication

Jacques Bartoli — hello@marginalia.pro

3. Hébergeurs

Vercel Inc. — hébergement du site marketing
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site : vercel.com

Cloudflare, Inc. — hébergement de l'API et des Workers
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : cloudflare.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site marginalia.pro et les applications Marginalia (textes, graphismes, logos, icônes, code source propriétaire, illustrations, marques) est la propriété exclusive de Jacques Bartoli, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf exceptions prévues par la loi (citation, copie privée).

« Marginalia » est utilisé en tant que dénomination commerciale. « reMarkable » est une marque déposée par reMarkable AS ; Marginalia est un service indépendant, non affilié à reMarkable AS, ni endossé ou parrainé par cette société.

5. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site. Il ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, d'une indisponibilité du service, ni de tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui peut en être fait.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité. Marginalia n'utilise pas de cookies publicitaires ni de traceurs tiers.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif au site relève de la compétence des tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question relative au site ou au service : hello@marginalia.pro